facebook twitter instagram linkedin google youtube vimeo tumblr yelp rss email podcast phone blog search brokercheck brokercheck Play Pause
FR: Éviter de laisser des impôts en héritage Thumbnail

FR: Éviter de laisser des impôts en héritage

L’inventeur et politicien Américain Benjamin Franklin a écrit : « En ce monde rien n’est certain, à part la mort et les impôts ». Bien que l’idée de la mort soit déplaisante, la perspective de laisser à ses proches une facture fiscale importante après son décès l’est tout autant. Avec un peu de planification, vous pouvez réduire l’impôt que vos ayants droit pourraient devoir payer à votre décès. Nous vous présentons quelques stratégies fiscalement avantageuses dont vous pourriez tirer parti.

Laissez des actifs à votre conjoint

Les actifs laissés à un conjoint ou à une fiducie de conjoint (une fiducie qui procure un revenu à un conjoint) sont considérés comme ayant été aliénés au coût de base rajusté (ce coût correspond au montant du placement ayant déjà été imposé au défunt). Les impôts sont reportés jusqu’à ce que le conjoint survivant (ou la fiducie) vende l’actif, ou jusqu’au décès du conjoint survivant.

Disposez de certains éléments d’actif

Si vous avez la certitude que vous n’aurez plus besoin de certains actifs à l’avenir et que vous avez déjà désigné leurs légataires, songez à en faire cadeau de votre vivant. Vous pourriez ainsi éviter de laisser des impôts à votre succession. De plus, vous aurez le plaisir de voir vos êtres chers profiter de ces présents.

Cependant, la cession d’actifs est généralement considérée comme une disposition à des fins fiscales. Par conséquent, si la juste valeur marchande de l’actif est supérieure à son coût de base rajusté au moment de sa disposition, le don est imposable. À titre d’exemple, si la juste valeur marchande de l’actif s’élève à 1 000 $ et que son coût de base rajusté est de 700 $, le gain en capital de 300 $ est imposable. Cette stratégie est plus efficace si la valeur des actifs que vous donnez est appelée à augmenter à l’avenir.

Choisissez vos bénéficiaires en fonction d’une stratégie fiscale

Si vous misez plutôt sur un report d’impôt, songez à laisser d’abord à votre conjoint les éléments d’actif dont la valeur s’est accrue. Si vous prévoyez laisser des biens à des personnes autres que votre conjoint, il pourrait être préférable d’accorder la priorité à ceux qui bénéficient d’un traitement fiscal avantageux comme les liquidités, les contrats Comptes à intérêt garanti (CIG), les fonds du marché monétaire ou les actifs qui se sont peu appréciés depuis leur acquisition.

Profitez au maximum des exonérations

En matière fiscale, il peut être payant de tirer parti des exonérations. Voici les deux exonérations les plus courantes :

Exonération pour résidence principale : Cette exonération peut être utilisée pour compenser le gain en capital réalisé sur un bien que vous détenez. Il peut s’agir de votre domicile, d’un chalet ou d’une autre résidence secondaire dans laquelle vous habitez normalement (les immeubles locatifs ne sont pas admissibles).

Exonération enrichie des gains en capital : Cette exonération peut être utilisée pour compenser jusqu’à 800 000 $ (montant indexé sur l’inflation à partir de 2014) de gains en capital réalisés sur vos actions de certaines sociétés fermées ou sur certains biens agricoles ou biens de pêche admissibles.

Faites un don de bienfaisance

Vous pouvez laisser une partie de votre succession à un organisme de bienfaisance (généralement par voie testamentaire). Vos ayants droit pourront réclamer un crédit d’impôt pour don de bienfaisance équivalant à la juste valeur marchande du don.

Produisez plusieurs déclarations de revenus

Il est possible de produire jusqu’à quatre déclarations de revenus au cours de l’année du décès. Certains crédits d’impôt personnels, comme le montant personnel de base, peuvent être demandés dans chaque déclaration produite, ce qui a pour effet de multiplier les crédits demandés pour la même année. De plus, vos ayants droit pourraient bénéficier de taux d’imposition progressifs moindres plus d’une fois dans l’année du décès.

Souscrivez une assurance vie

Une assurance vie peut aider vos ayants droit à régler toute facture fiscale à la suite de votre décès. Vous aurez ainsi l’assurance que vos ayants droit recevront la plus grande part possible de votre succession et qu’il ne sera pas nécessaire de liquider certains actifs pour régler l’impôt à payer.

Si vous cherchez à réduire le fardeau fiscal de votre succession et à laisser le plus d’actifs possible à vos héritiers, une bonne planification peut vous aider à faire des économies et à éviter des tracas à vos proches. Consultez votre conseiller pour déterminer si ces stratégies fiscalement avantageuses peuvent vous aider à atteindre vos objectifs financiers. Il passera en revue votre plan de succession pour vous aider à cerner les actifs qui pourraient bénéficier d’une planification fiscale.